Arrêté de circulation et stationnement TOUR DE FRANCE
Dispositifs Serre-Ponçon 2022
CREA1 immatriculation micro-entrepreneur
Fiche candidature Trophées de l'Entreprise 2023
74ème CRITEIUM DE DAUPHINE_arrêté départemental
74ème CRITERIUM DU DAUPHINE_arrêté de circulation Gap
CREA20 ouverture succursale
CREA19 ouverture bureau de liaison
CREA18 immat SNC sans activité
CREA17 immat SNC achat apport ou location
CREA16 immatriculation SNC création
CREA14 immat SAS avec activité achat
CREA13 immatriculation d'une SAS avec activité
CREA15 Immatriculation SAS sans activité
CREA12 immat SA sans activité
CREA11 immat SA avec activité
CREA10 immatriculation SA avec activité
CREA9 immat SARL sans activité
CREA8 SARL début d'activité dans un établissement
CREA7immatriculation SARL avec activité
CREA6 immatriculation SARL avec activité
CREA1 immatriculation micro-entrepreneur
CREA 4 DEBUT REPRISE D'ACTIVITE PAR ACHAT LOCATION GERANCE
CREA 2 DEBUT REPRISE D'ACTIVITE PAR CREATION
MOD49 Modification nature gérance
MOD48 Modification organes gérant SARL
MOD33 Modification du nom de la rue ou de la numérotation
MOD63 Modification nom ou numérotation
M3 SARL, SELARL cerfa_14580-06
Digital-Hautes-Alpes-Charte-de-Qualité
Coach Commerce recherche d'expert_REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Trophées de l'Entreprise_dossier de candidature
Trophées de l'Entreprise_14ème édition réglement
RAD10 Fermeture du 1er établissement
RAD9 Transmission universelle de patrimoine
RAD8 Clôture de liquidation
RAD7 Dissolution sans cessation d'activité
RAD6 Dissolution avec cessation activité
RAD5 Disparition suite fusion
RAD4 Modification date de radiation
RAD3 Radiation à date début d'activité
RAD2 Cessation temporaire activité
RAD1 Cessation totale activité non salariée
MOD58 Déclaration fusion sans modification
MOD57 Fusion entrainant modif pour abs
MOD55 Conjoint collaborateur gérant
MOD54 Changement locataire gérant
MOD53 Modification situation personnelle du dirigeant
MOD52 Mention personne pouvant engager
MOD51 Modification des Organes SNC
MOD50 Modification organes de direction
MOD49 Modification nature gérance
MOD48 Modification organes gérant SARL
MOD45 Modification statut légal particulier
MOD44 Changement forme juridique
MOD43 Modification dénomination
MOD42 Modification date clôture exercice social
MOD40 Modification capital
MOD39 Mise en sommeil cessation d'activité
MOD38 Modification origine du fonds
MOD37 Changement nom commercial
MOD36 Mise en location gérance fonds
MOD35 Acquisition fond par exploitant
MOD34 Fermeture ets secondaire ou complémentaire
MOD33 Modification nom ou numérotation
MOD32 Modification enseigne
MOD31 Modification date début activité
MOD30 Modification objet social et activité
MOD29 Modification activité
MOD28 Transfert siège et ets principal hors ressort
MOD27 Transfert siège et et ets principal
MOD26 Transfert ets principal le siège
MOD25 Transfert siège dans un ets déjà connu
MOD24 Transfert ets secondaire ou complémentaire
MOD23 Transfert de siège hors ressort
MOD22 Transfert du siège même ressort
MOD21 Prise activité à adresse différente
MOD20 Prise activité même adresse
MOD19 Ouverture ets secondaire
MOD18 Ouverture ets complémentaire
MOD17 Conjoint collaborateur
MOD61 Décès de l'exploitant individuel
MOD16 Changement domicile personnel
MOD63 Modification nom ou numérotation
MOD14 reprise exploitation fonds
MOD62 Mise en location gérance d'un fonds
MOD15 Changement locataire gérant
MOD13 acquisition fonds par exploitant
MOD11 modif du nom commercial
MOD9 modif date début activité
MOD6 transfert ets secondaire ou complémentaire
MOD5 transfert ets principal hors ressort
MOD4 transfert ets principal même ressort
MOD3 fermeture ets secondaire
MOD2 ouverture ets secondaire (pour ets...)
MOD1 ouverture établissement complémentaire
MOD60 Adjonction activité commerciale
Digit Alpes du Sud_charte qualité
Agent immobilier attestation de collaborateur
Agent immobilier modification Déclaration préalable d’activité
Agent immobilier Déclaration préalable d’activité
Agent immobilier Renouvellement
Agent immobilier Modification mise à jour
Agent immobilier Adjonction d’activité
Agent immobilier Demande initiale
ATTESTATION COLLABORATEUR cerfa- 15315-02
AGENT IMMOBILIER cerfa- 15312-03
Action Logement_fiche explicative
Crise Ukraine_Guide des entreprises crise de l'énergie
Crise Ukrainienne_Plan de résilience économique et sociale
Mandature 2021-2026 : axes stratégiques
P0 SAUF MICRO Cerfa_11676-12
M3 SAS, SA, SNC cerfa_11683-04
M3 SARL, SELARL cerfa_14580-05
Intercalaire M0 SAS SA SNC
Communiqué de Presse_Job Dating
Crise Ukrainienne_fonds de concours pour les entreprises (FACECO)
Eco défis_communiquué de presse communauté de commune Serre Ponçon
Recrutement : GAAAP incubateur / coworking
COVID19_Protocole Sanitaire 16 février 2022
Location des salles CCI05
Protocole sanitaire location salles CCI05
COVID19_Protocole Sanitaire 21 janvier 2022
LA PRESTATION DE CONSEIL EN RESSOURCES HUMAINES
Bordereau Taxe d'apprentissage
My business mon job_Décembre
My business mon job_Novembre
My business mon job_Octobre
My business mon job_Septembre
My business mon job_Juillet
My business mon job_Avril
My business mon job_Février
My business mon job_janvier
COVID19_Protocole Sanitaire MAJ 03.01.2022
Trombinoscope mandature 2021-2026
COVID19_Protocole sanitaire pour les entreprises 8.12.21
COVID19_Protocole sanitaire pour les entreprises 29.11.21
Semaine de l'industrie_Roadbook
APPEL A CANDIDATURE AUBERGE CATHERINE
Formation réseaux sociaux : hôtellerie de plein air
Nouvelles entreprises rebond
Formalités_Modification_Déclaration fusion sans modification
Formalités_Modification_Fusion entrainant modif pour abs
Formalités_Modification_Conjoint collaborateur gérant
Formalités_Modification_Changement locataire gérant
Formalités_Modification_Modification situation personnelle du dirigeant
Formalités_Modification_Mention personne pouvant engager
Formalités_Modification_Modification des Organes SNC
Formalités_Modification_Modification organes de direction
Formalités_Modification_Modification nature gérance
Formalités_Modification_Modification organes gérant SARL
Formalités_Modification_Modification statut légal particulier
Formalités_Modification_Changement forme juridique
Formalités-Modification_Modification dénomination
Formalités_Modification_Modification date clôture exercice social
Formalités_Modification_Modification capital
Formalités_Modification_Mise en sommeil cessation d'activité
Formalités_Modification_Modification origine du fonds
Formalités_Modification_Changement nom commercial
Formalités_Modification_Mise en location gérance fonds
Formalités_Modification_Acquisition fond par exploitant
Formalités_Modification_Fermeture ets secondaire ou complémentaire
Formalités_Modification_Modification nom ou numérotation
Formalités_Modification_Modification enseigne
Formalités_Modification_Modification date début activité
Formalités_Modification_Modification objet social et activité
Formalités_Modification_Modification activité
Formalités_modification_Transfert siège et ets principal hors ressort
Formalités_modification_Transfert siège et et ets principal
Formalités_modification_Transfert ets principal le siège
Formalités_modification_Transfert siège dans un ets déjà connu
Formalités_modification_Transfert ets secondaire ou complémentaire
Formalités_modification_Transfert de siège hors ressort
Formalités_modification_Transfert du siège même ressort
Formalités_Modification_Prise activité à adresse différente
Formalités_modification_Prise activité même adresse
Formalités_modification_Ouverture ets secondaire
Formalités_modification_Ouverture ets complémentaire
Formalités_modification_Conjoint collaborateur
Formalités_modification_Décès de l'exploitant individuel
Formalités_modification_Changement domicile personnel
Formalités_modificiation_Modification nom ou numérotation
Formalités_Modification_reprise exploitation fonds après
Formalités_Modification_Mise en location gérance d'un fonds
Formalités_Modification_Changement locataire gérant
Formalités_Modification_acquisition fonds par exploitant
Formalités_Modification_nom commercial
Formalités_Modification_date début activité
Formalités_Modification_modif enseigne
Formalités_Modifiaction_modif activité
Formalités_Modification_transfert ets secondaire ou complémentaire
Formalités_Modification_transfert ets principal hors ressort
Formalités_Modification_transfert ets principal même ressort
Formalités_Modification_MOD3 fermeture ets secondaire
Formalités_Modification_ouverture d'un établissement secondaire
Formalités_modification_Adjonction activité commerciale
Formalités_modification_ouverture d'un établissement complémentaire
Elections 2021 : profession de foi #HAD
Recette du chef : Soupe à la citrouille
Recette du chef : potage Marianne
Elections 2021_liste candidats
Arrêté préfectoral obligation d'équipements des véhicules en période
hivernale
Transentreprise_bulletin des entreprises à céder
Elections 2021 : 2min pour tout comprendre avant de voter
CONJOINT TRAVAILLANT AU SEIN DE L'ENTREPRISE
Déclaration radiation personne morale
Flash Ingérence Economique n°76
M3 SAS, SA, SNC cerfa_11683-03
M3 SARL, SELARL cerfa_14580-04
Déclaration de modification_CREFA_M2
COVID19_Protocole sanitaire en entreprise
Les Orres_Maison Fichet recherche d'un exploitant
Loi alimentation : doggy bag obligatoire
Recours mandatement électeur à la place de l'électeur inscrit
Recours électeurs supplémentaires au titre des effectifs
Recours électeur pour établissement secondaire
Lieux de consultation de la liste électorale
Protocole-sanitaire-renforce-secteur--HCR
Protocole National Santé Sécurité en Entreprise 30 juin 2021
Canicule et conditions de travail
Arrêté temporaire du 11 Juin - Réglementation de circulation pour manifestation
Protocole sanitaire des événements sportifs
Arrêté préfectoral N° 05.2021.06.11.00007 du 11 Juin 2021 obligeant le port du masque dans les communes de Gap, Embrun et Briançon, ainsi que l’ensemble des brocantes, foires et marchés de l’ensemble du département.
L’arrêté préfectoral N° 05-2021-06-10-00004 du 11 Juin 2021 relatif à la dérogation au repos dominical visant à autoriser l’ouverture des commerces les dimanches du 13 Juin au 25 Juillet
Décret n°2021-624 du 20 mai 2021 instituant une aide à la reprise visant à soutenir les entreprises ayant repris un fonds de commerce en 2020 et dont l’activité est particulièrement affectée par l’épidémie de covid-19
Dossier de presse - Présentation du plan avenir montagnes
Fiche conseils reprise d'ativité
Communiqué de presse : Les soldes d'été débuteront le 30 juin
Communiqué de presse : Simplification de l'accès au dispositif coûts fixes
Protocole sanitaire national en entreprise
Arrêté préfectoral 19.05.21 bis
Arrêté préfectoral du 19 Mai 2021
Protocole sanitaire renforcé marchés couverts et ouverts
Protocole sanitaire renforcé CHR
Protocole sanitaire renforcé
Stratégie et agenda de réouverture Mai 2021
Nouveau Protocole sanitaire renforcé commerce
Vérifications Périodiques
Échéance de contribution à l’audiovisuel public Report en faveur des professionnels affectés par la crise sanitaire
Article : Comment le covid-19 a conduit Airmaan à repenser son offre de mobilier gonflable
Détails Ateliers My Business My Job - Briançon
Nouvelles mesures de soutien
COVID19_Attestation de déplacement couvre feu 20 mars 2021
Agent immobilier Renouvellement 1er avril
COVID19_Justificatif de déplacement professionnel 19 mars 2021
CREA18 immat SNC sans activité
CREA17 immat SNC achat apport ou location
CREA16 immatriculation SNC création
CREA15 Immatriculation SAS sans activité
CREA14 immat SAS avec activité achat
CREA13 immatriculation d'une SAS avec activité
Télétravail et crise sanitaire - Mode d'emploi
RAD4 Modification date de radiation
RAD3 Radiation à date début d'activité
RAD1 Cessation totale activité non salariée
Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral
désignant les centres de vaccination contre la
covid-19.
CREA12 immat SA sans activité
CREA11 immat SA avec activité achat ap....
CREA10 immatriculation SA avec activité
CREA6 immatriculation SARL avec activité
CREA9 immat SARL sans activité
CREA8 SARL début d'activité dans un établissement
CREA7 immatriculation SARL avec activité
CREA1 immatriculation micro-entrepreneur
CREA 4 DEBUT REPRISE D'ACTIVITE PAR ACHAT LOCATION GERANCE
CREA 2 DEBUT REPRISE D'ACTIVITE PAR CREATION
P0 SAUF MICRO Cerfa_11676-11
M0 Cerfa_13959-08 SAS, SA, SNC
URSSAF - Echéanciers de paiement aux employeurs
Cerfa - modification carte pro
Fiche sectorielle - Voyagiste
Fiche sectorielle - Hotellerie
Fiche sectorielle - Evénementiel
Fiche sectorielle - salle de sport
Fiche sectorielle - Traiteur
Fiche sectorielle - Discothèque
Règlement Concours Innovation
Début reprise activité par création
Immatriculation micro-entrepreneur
Aide complémentaire pour les entreprises de stations de montagne
Attestation de mise à disposition des personnes physiques
Fiche pratique restauration collective
Fiche SOLUCCIO - Accompagner les entreprises en difficulté
Guide CCI - Prévention des difficultés des entreprises
Fermeture du premier établissement en France d'une société étrangère
Transmission universelle du patrimoine
Dissolution sans cessation d'activité
Dissolution avec cessation d'activité
Disparition suite à fusion
Protocole sanitaire renforcé et intensification des contrôles
Carsat - Préparer sa retraite
Déclaration de fusion n'entraînant aucune modification pour l'absorbante
Fusion entraînant une modification d'activité pour l'absorbante
Conjoint collaborateur du gérant de SARL
Changement de locataire gérant
Toute société : Modification de la situation personnelle du dirigeant
Toute société : Mention d'une personne ayant le pouvoir d'engager la société ou un établissement de la société
Modification des organes de la SNC
Modification des organes de direction, surveillance et contrôle des sociétés par action
Modification de la nature de la gérance_La gérance devient majoritaire ou minoritaire
Modification des dirigeants
Renforcement des mesures économiques
Modification du statut légal particulier
Changement de forme juridique
modification de dénomination et/ou de sigle
Modification de la date de clôture de l'exercice social
Mise en sommeil cessation totale d'activité
Modification de l'origine du fonds
Changement de nom commercial
Mise en location gérance d'un fonds avec ou sans maintien au RCS
Acquisition du fonds par l'exploitant
Fermeture d'un établissement secondaire ou complémentaire
Modification du nom de la rue ou numérotation
Modification de l'enseigne
modification de la date de début d'activité
Modification de l'objet social et de l'activité
Modification de l'activité
Transfert du siège et de l'établissement principal hors ressort
Transfert du siège et de l'établissement même ressort
Transfert établissement principal le siège restant à la même adresse
Transfert de siège dans un établissement déjà connu
Transfert d'un établissement secondaire ou complémentaire
Transfert de siège hors ressort
Transfert de siège même ressort
Prise d'activité à une adresse différente du siège
Prise d'activité à la même adresse que le siège
Ouverture d'un établissement secondaire
Ouverture d'un établissement complémentaire siège même ressort
Décès de l'exploitant individuel
Changement de domicile personnel
Modification du nom de la rue ou de la numérotation
Reprise de l'exploitation du fonds après mise en location gérance
Mise en location - gérance d'un fond
Changement du locataire gérant
Acquisition du fonds par l'exploitant
Modification du nom commercial
Modification de la date de début d'activité
Modification de l'enseigne
Transfert d'un établissement secondaire ou complémentaire
Transfert de l'établissement principal hors ressort
Transfert de l'établissement principal même ressort
Fermeture d'un établissement secondaire
Ouverture d'un établissement secondaire
Ouverture d'un établissement complémentaire
Adjonction d'une activité commerciale à une entreprise libérale ou agricole
Ouverture d'une succursale
Ouverture d'un bureau de liaison
Immatriculation d'une SNC sans activité
Immatriculation d'une SNC achat/apport location gérance
Immatriculation d'une SNC : Création
Immatriculation d'une SAS avec activité achat/apport ou location gérance
Immatriculation d'une SAS avec activité : Création
Immatriculation d'une SAS sans activité
Immatriculation d'une SA sans activité
Immatriculation d'une SA avec activité achat/apport ou location gérance
Immatriculation d'une SA avec activité : Création
Immatriculation d'une SARL sans activité
Immatriculation avec début d'activité dans un établissement différent du siège
Immatriculation d'une SARL avec activité achat/apport ou location gérance
Immatriculation d'une SARL avec activité : Création
Immatriculation micro entrepreneur
Début / Reprise d'activité par achat ou location gérance
Début / Reprise d'activité par la création
Etablissements autorisés à accueillir les professionnels du secteur routier
RENFORCEMENT DES MESURES ÉCONOMIQUES D’URGENCE
ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE CARTE
PROFESSIONNELLE
Arrêté préfectoral désignant les centres de vaccination
contre la Covid-19
Coach Commerce - Cahier des charges_Services client
Coach Commerce - Cahier des charges_Animation du point de vente
Coach Commerce - Cahier des charges_Aménagement du point de vente
Coach Commerce - Cahier des charges_Développement Durable
Arrêté portant sur les mesures de police applicables_Hautes Alpes
Annexe 3 _ Liste des communes FDS
Subvention Fonds de solidarité
Covid-19 Conseils et bonnes pratiques pour les salariés
Covid-19 Conseils et bonnes pratiques pour l'employeur
Protocole sanitaire national - 6 janvier 2021
Arrêté préfectoral _ Mesures de police applicables dans les HA
Fiche sectorielle _ Voyagistes
Fiche sectorielle _ Hôtellerie
Fiche sectorielle _ Traiteurs
Fiche sectorielle _ Evénementiel
Fiche sectorielle _ Salles de Sport
Fiche sectorielle _ Discothèques
Arrêté préfectoral dérogation au repos dominical
URSAFF - Adaptation des mesures exceptionnelles en janvier 2021
Soluccio Relance_Accompagnement des entreprises en difficultés
COVID19_Mesures de police applicables dans le
département des Hautes-Alpes
Recette de Fin d'année - Formation Cuisine
COVID19_Protocole sanitaire pour les commerces novembre 2020
Gendarmerie Hautes-Alpes Cybersécurité 2020_Fraude au RIB IBAN
Gendarmerie Hautes-Alpes Cybersécurité 2020_Fraude au Président
Gendarmerie Hautes-Alpes Cybersécurité 2020_Rancongiciel
COVID19_Annulation du marché de Noël GAP
COVID19_Protocole sanitaire 13 novembre
COVID19_CP CARSAT à vos côtés
COVID19_Notice de demande d'aide d'Action Sociale
COVID19_Guide des bonnes pratiques par l'employeur
COVID19_Guide activité partielle
COVID19_Reconfinement : proposition de la CCI des Hautes-Alpes
COVID19_URSSAF MESURES EXCEPTIONNELLES POUR ACCOMPAGNER LES ENTREPRISES ET TRAVAILLEURS INDEPENDANTS PENDANT LA NOUVELLE PERIODE DE CONFINEMENT
COVID19_Décret prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
COVID19_Protocole sanitaire
COVID19_RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
COVID19_Tableau arreté 20 ocotbre
COVID19_Arreté préfectorale au 2 octobre
Achat Remboursés_Liste des gagnants
COVDI19_Protocole santé et sécurité en entreprise 16/10
France Relance_aide à l'embauche des jeunes
Soupe de courge de Monsieur Paul Bocuse
COVID19_URSSAF : mesures exceptionnelles 20 ocotbre
COVID19_Actie Publiable : Mesures sanitaires applicables pour les Hautes-Alpes temporairement
OPÉRATION SOLIDARITÉ ALPES MARITIMES
France Relance : appels à projet sept 2020
Plan de relance_entreprises industrielles
Appel à Projets_Automne 2020_Association de commerçants
Plan de relance apprentissage
Location de salles CCI05_Protocole sanitaire
COVID19_Protocole national 31 août 2020
Notice demande de financement
Demande de financement association commerçants_plan d'action 2021
Grand jeu des achats remboursés_liste des commerçants participants
COVID19_Mesure de soutien aux TPE et PME suite à la crise sanitaire : des plans de règlement pour les dettes fiscales
COVID19_Protocole de déconfinement
Grand jeu des achats remboursés_associations commerçants participantes
Grand jeu des achats remboursés_réglement
COVID19_Guide sanitaire UMIH
COVID19_Plan de soutien pour les commerçants
Formalités Agent Immobilier_Modification mise à jour
Formalités Agent Immobilier_Renouvellement
Formalités Agent Immobilier_Demande initiale
Formalités Agent Immobilier_attestation de collaborateur
Formalités Agent Immobilier_modification Déclaration préalable d'activité
Formalités Agent Immobilier_déclaration préalable d'activité d'un nouvel établissement
RADIATION_Dissolution sans cessation d'activité
RADIATION_Dissolution avec cessation d'activité
COVID19_Avance remboursables et prêts à taux bonifiés aux PME
COVID19_Fiche explicative fonds de solidarité
Dates des soldes été 2020
CRÉATION_Personne physique (autre que micro-entrepreneur) DÉBUT/REPRISE D'ACTIVITE PAR ACHAT OU LOCATION GÉRANCE
CRÉATION_Personne physique (autre que micro-entrepreneur) DÉBUT/REPRISE ACTIVITÉ PAR CRÉATION
IMMATRICULATION MICRO-ENTREPRENEUR
Pièce CFE_Attestation d'hébergement
Pièce CFE_Attestation de conjoint collaborateur
Pièce CFE_Attestation de conjoint commun de bien
Obligation d'Emploi des Travailleurs Handicapés : modalité de déclaration
COVID19_Evolution de l'activité partielle 1er juin
Club Entreprises 05_Redoublons d’efforts pour les clauses d’insertion !
COVID19_Formulaire URSSAF 11 mai
COVID19_Aide financière exceptionnelle URSSAF
COVID19_Protocole National de Déconfinement
COVID19-Guide préconisation BTP
COVID19_Communiqué Tribunal de Commerce
COVID19_Elimination des déchets contaminés ou susceptibles d’être contaminés par le Coronavirus chez les personnes malades ou susceptibles d’être infectées maintenues à domicile
COVID19_Activité partielle procédure mise à jour
COVID19_Activité partielle : Procédure de récupération des identifiants
COVDI19_URSSAF : notice travailleur indépendant et profession libérale_mesures exceptionnelles
COVDI19_URSSAF : notice employeurs_mesures exceptionnelles
COVDI19_URSSAF : notice auto entrepreneur_mesures exceptionnelles
COVID19_Cybermenaces et Covid-19 Recommandations pour les entreprises et les salariés en télétravail
COVID19_Activité partielle DISPOSITIF EXCEPTIONNEL MAJ 10 avril
COVID19_Aide exceptionnelle validée par le Conseil de la Protection Sociale des Travailleurs Indépendants
COVID19_CCI UMIH_taxe occupation espace public
COVID19_Courrier CCI et UPE_TLPE
COVID19_Guide comment Faire ma demande
de suspension ou de report de loyer
COVID19_les aides d'urgence d'Action Logement
COVID19_Activité partielle :
Guide complet de la création de compte à la demande d'indemnisation
COVID19_Activité partielle : CRÉÉR UNE DEMANDE D’INDEMNISATION
COVID19_Paiement des loyers des locaux commerciaux et des factures d’énergie et d’eau
COVID19_Fonds de soutien pas à pas
COVID19_URSSAF Fonds de solidarité
COVID19_Prévention vols sur les chantiers
COVID19_Prévention vols dans les sociétés
COVID19_Prévention vols dans les commerces
COVID19_Fiche gendarmerie opération tranquille
COVID19_Mise à jour dispositif exceptionnel d’activité partielle
COVID19-Présentation des 25 Ordonnances
COVID19_Echéance Urssaf du 5 avril
COVID19_Prêt garantie par l'Etat
COVID19_lancement des prêts garantis par l'Etat
COVID19_Activité partielle : notice explicative
COVID19_Activité partielle : notice explicative
COVID19_Activité partielle : notice explicative
COVID19_Activité partielle : notice de demande d'assistance
COVID19_Activité partielle : notice explicative
COVID19_Justificatif de déplacement professionnel
COVID19_Transports collectifs respects des mesures relatives à la lutte contre le coronavirus
COVID19_Taxis respect des mesures relatives à la lutte contre le coronavirus
COVID19_Transports de marchandise transports respect des mesures relatives à la lutte contre le coronavirus
COVID19_URSSAF PACA : Mesures mises en place et contacts
COVID19_Bonnes pratiques en matière d'accueil et de régulation de la clientèle à destination des grandes et moyennes surfaces commerciales
COVID19_Suspension des arrêtés de fermeture hebdo relatifs à la vente de pain
COVID19_Foire aux questions
COVID19_Décret 16 mars réglementation des déplacements
COVID19_Attestation de déplacement
COVID19_Ministère du travail : Le ministère du travail donne 30 jours aux entreprises pour déclarer leur activité partielle, avec effet rétroactif
COVID19_Activités autorisées_Complément à l'arrêté du 14 mars 2020
COVID19_Activités autorisées_Arrêté du 14 mars 2020
Coronavirus – Covid 19 : Modèlee demande de délai de paiement ou de remise d’impôt difficultés
Coronavirus : DGFIP détails des aides mobilisables
Coronavirus : URSSAF Mesures exceptionelles
MESURES DE SOUTIEN MOBILISABLES POUR LES ENTREPRISES
Communiqué de presse_Renaud MUSELIER débloque 12 Millions € pour protéger ses entreprises et sauvegarder ses emplois face à l'épidémie de COVID-19 - 11.03.2020
Pièces justificatives : atelier 90 min pour créer ma micro-entreprise
Cerfa : activité carte ambulant
Attestation d’hébergement
Attestation du conjoint collaborateur
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Coronavirus_Mesures Exceptionnelles URSSAF
L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Coronavirus_Questions/réponses pour les entreprises et les salariés
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Coronavirus_Personnes contact risque modéré
Coronavirus_Personnes contact risque faible
Bordereau versement taxe d'apprentissage_Point A
Calendrier des formations FACIL 2020
Catalogue de formations FACIL 2020
Mesures exceptionnelles Urssaf Paca : mouvement social
Prise d'activité adresse différentes_Formalités société
Prise d'activité même adresse_Formalités société
Réglementation de la durée d'éclairement
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ACRE : conditions d'éligibilité
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Règlement de consultation_Marché Trophées de l'Entreprise
Mémoire technique_Marché Trophées de l'Entreprise
Grille tarifaire_Marché Trophées de l'Entreprise
Bordereau de prix_Marché Trophées de l'Entreprise
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Baromètre CCI PACA_Bilan 4e trimestre 2018 et Prévisions 1er trimestre 2019
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Fermeture du 1er établissement en France d'une société étrangère
Transmission universelle du patrimoine
Dissolution sans cessation d'activité
Dissolution avec cessation d'activité
Disparition suite à fusion
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Cessation temporaire d'activité avec maintien au RCS (Entreprise individuelle)
Cessation totale d'activité non salariée
Modification du nom de la rue ou de la numérotation (PERSONNE PHYSIQUE)
Mise en location-gérance d'un fonds avec ou sans maintien au RCS
Décès de l'exploitant individuel
Disparition suite à fusion
Déclaration de fusion n'entrainant aucune modification pour l'absorbante
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Conjoint collaborateur du gérant de SARL
Changement de locataire-gérant
Modification de la situation personnelle du dirigeant (Représentant légal, représentant permanent, etc.)
Mention d'une personne ayant le pouvoir d'engager la société ou un établissement de la société
Modification des organes de la SNC
Modification des organes de direction, surveillance et contrôle des sociétés par actions (SA, SAS…)
Modification de la nature de la gérance_ La gérance de vient majoritaire ou minoritaire
Modification des organes : Gérant de SARL
Reconstitution des capitaux propres
Continuation de la société malgré les pertes
Modification du statut légal particulier
Changement de forme juridique
Modification de dénomination et/ou de sigle
Modification de la date de clôture de l'exercice social
Mise en sommeil cessation totale d'activité sans disparition de la personne morale
Modification de l'origine du fonds
Changement de nom commercial
Mise en location - Gérance d'un fonds
Acquisition du fonds par l'exploitant
Fermeture d'un établissement secondaire ou complémentaire (PERSONNE MORALE)
Modification du nom de la rue ou de la numérotation
Modification de l'enseigne
Modification de la date de début d'activité
Modification de l'objet social et de l'activité
Modification de l'activité
Transfert du siège et de l'établissement principal hors ressort
Transfert du siège et de l'établissement principal même ressort
Transfert établissement principal le siège restant à la même adresse
Transfert de siège dans un établissement déjà connu
Transfert d'un établissement secondaire ou complémentaire
Transfert du siège hors ressort
Transfert de siège même ressort
Prise d'activité à une adresse différente du siège social
Prise d'activité à la même adresse que le siège
Ouverture d'un établissement secondaire siège hors ressort
Ouverture d'un établissement complémentaire siège même ressort
Reprise de l'exploitation du fons après mise en location gérance
Acquisition du fonds par l'exploitant
Modification du nom commercial
Modification de la date de début d'activité
Modification de l'enseigne
Transfert d'un établissement secondaire ou complémentaire
Transfert de l'établissement principal hors ressort
Transfert de l'établissement principal même ressort (ENTREPRISE INDIVIDUELLE)
Fermeture d'un établissement secondaire ou complémentaire (ENTREPRISE INDIVIDUELLE)
Ouverture d'un établissement secondaire (ETABLISSEMENT PRINCIPAL HORS RESSORT)
Ouverture d'un établissement complémentaire
Adjonction d'une activité commerciale à une entreprise libérale ou agricole
Changement de domicile personnel
Changement de locataire gérance
Prise d'activité à une adresse différente du siège social
Prise d'activité à la même adresse que le siège
Ouverture d'un établissement secondaire siège hors ressort
Ouverture d'un établissement complémentaire siège même ressort
Reprise de l'exploitation du fonds après mise en location gérance
Acquisition du fonds par l'exploitant
Modification du nom commercial
Modification de la date de début d'activité
Modification de l'enseigne
Transfert d'un établissement secondaire ou complémentaire
Transfert de l'établissement principal hors ressort
Transfert de l'établissement principal même ressort (ENTREPRISE INDIVIDUELLE)
Fermeture d'un établissement secondaire ou complémentaire
(ENTREPRISE INDIVIDUELLE)
Ouverture d'un établissement secondaire (ETABLISSEMENT PRINCIPAL HORS RESSORT)
Ouverture d'un établissement complémentaire
Adjonction d'une activité commerciale à une entreprise libérale ou agricole
Changement de domicile personnel
Changement de Locataire Gérant
Ouverture d'une succursale
Ouverture d'un bureau de liaison
Immatriculation d'une SNC sans activité
Immatriculation d'une SNC Achat/Apport ou location gérance
Immatriculation d'une SNC : Création
Immatriculation d'une SAS avec activité achat/apport ou location gérance
Immatriculation d'une SAS avec activité : Création
Immatriculation d'une SA sans activité
Immatriculation d'une SA avec activité achat/apport ou location gérance
Immatriculation d'une SA avec activité : Création
Immatriculation d'une SARL sans activité
Immatriculation avec début d'activité dans un établissement différent du siège : SARL
Immatriculation d'une SARL avec activité : achat/apport ou location gérance
Immatriculation d'une SARL avec activité : CREATION_CFE
Entreprise de restauration Immatriculation au répertoire des métiers
Début/ Reprise d'activité non salarié : achat ou location gérance
Immatriculation d'une SAS sans activité_CFE
Début/Reprise d'activité par la création_CFE
Décès de l'exploitant individuel_CFE
Attestation de mise à disposition d'un local_CFE
Déclaration de non condamnation_CFE
Pouvoir du mandataire_CFE
Conseiller Banque_fiche formation
Désenclavement des Hautes-Alpes
Appel à Projet : entreprises en phase de croissance
Forum de l'orientation et de l'autonomie
Rencontres acheteurs : semaine de la gastronomie en Israël
Prime exceptionnelle d'activité : comment ça marche ?
Bordereau Taxe d'Apprentissage
Guide : se préparer à la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne
Projet nouvelle cinémathèque de montagne
Communiqué de presse_Les nominés des Trophées de l'Entreprise
Communiqué de presse_Bilan comité HDI T3 chantier RTE
Mémoire technique_Lot 2_Les Trophées de l'Entreprise
Mémoire technique_Lot 1_Les Trophées de l'Entreprise
Dossier de candidature Appel d'offre_Lot 2_Les Trophées de l'Entreprise
Dossier de candidature Appel d'offre_Lot 1_Les Trophées de l'Entreprise
Règlement de Consultation_Lot 2_Les Trophées de l'Entreprise
Règlement de Consultation_Lot 1_Les Trophées de l'Entreprise
Demande de devis_Lot 2_Les Trophées de l'Entreprise
Demande de devis_Lot 1_Les Trophées de l'Entreprise
Marché public_Avis de publication_Les Trophées de l'Entreprise
La CCI et l'ADIE s'engagent pour vous !
ETUDE SOCIO ECONOMIQUE DE LA CCI DES HAUTES-ALPES SUR SON TERRITOIRE
Accessibilité_Solution d'effet équivalent SEE
Registre d'accessibilité simplifié
Attestation d'accessibilité d'un ERP
Manifeste je soutiens l'action des CCI
Rapport du commissaire aux compte sur les comptes annuels exercice clôt au 31/12/2017
Renouvellement de votre carte professionnelle - liste des pièces à fournir
Communiqué de presse HDI RTE retombées économique du chantier Haute Durance
Entreprises : prévention et Gestion des risques naturels
Les rencontres de la mixités
Demande d'adhésion association APESA05
Les entreprises à reprendre_Bulletin d'annonces septembre 2017
Nouvelles réglementations sur les logiciels ou systèmes de caisse
Engagement Charte_Digital Hautes-Alpes
Charte qualité_Digital Hautes-Alpes
Parcours Webmarketing tourisme_Bulletin d'inscription
La Mallette du dirigeant_Piloter son entreprise
La mallette du dirigeant_Marketing et communication
La mallette du dirigeant_Communiquer efficacement sur le web
Communiqué de presse_Retombées économiques chantier RTE
Bulletin d'annonces_Offres de cession
Responsable Commercial_Conseiller Banque Assurance
Communiqué de presse_Marché de gros dans les Hautes-Alpes :lancement d'une étude de faisabilité
Responsable de la Distribution
Responsable de développement Commercial / WebMarketing
Rapport commissaire aux comptes
Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) : Attention au
démarchage abusif
Liste des représentations CCI Hautes-Alpes
Communiqué de presse_Le Trour de France de la transmission fait étape à Gap
Digishop_Catalogue de formation
Digishop_dossier d'inscription
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CAP Restaurant - Briançon
CAP Restaurant - Savines le lac
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CAP Restaurant - Briançon
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Evènement business en Côte d'Ivoire
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Mission d'affaires aux Emirats Arabes Unis
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Délégation de signature du Président CCIT05 aux membres élus et personnel de la CCIT05
Délégation de pouvoir du Président de la CCIR PACA au Président de la CCIT05
Appel à Projet : entreprises en phase de croissance
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Techniques et moyens de paiement à l'international
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Règlement de consultation - Appel d'offre Les Trophées de l'Entreprise
Cahier des charges - Appel d'offre Les Trophées de l'Entreprise
Borderau de prix - Appel d'offre Les Trophées de l'Entreprise
Avis de publication - appel d'offre Les Trophées de l'Entreprise
Dépistage de l'impregnation alocoolique
Atelier : Les aides à l'export
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Les 8 trucs à connaître avant de voter
Formulaire - Offre d'apprentissage
Demande de pré-réservation - salle formation
Offre d'emploi - Contrôleur de travaux_Fibre Optique
Offre d'emploi - Projeteur contrôleur_Fibre optique
Demande de préréservation - Salle de formation
Fin des sacs plastique à usage unique
Formulaire - Offre contrat de professionnalisation
Diagnostic Découverte CCI - projet de création d'entreprise
Invitation au lancement de la saison touristique hivernale à Vars
Calendrier second semestre 2015 café de la création
Offre d'emploi en alternance n°36
Grille tarifaire des espaces de location - CCI Hautes-Alpes
demande de pré-réservation - salle des congrès
demande de pré-réservation - salle de travail (visioconférence)
CERFA dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des ERP aux règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la panique
CERFA demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un ERP
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Commerçants, votre dossier d'accessibilité simplifié
dépliant "mini-stage de découverte professionnelle"
Arrêté du 31 juillet 2015 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - tunnel du chambon
Liste des communes des Hautes-Alpes classées en Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) - Extrait de l'arrêté du 30 juillet 2014
Fiche de synthèse des nouvelles modalités du FISAC pour les opérations individuelles en milieu rural
Fiche de synthèse des nouvelles modalités du FISAC pour les opérations collectives
Les nouvelles modalités d'intervention du FISAC
JO - réforme des conditions d'intervention du FISAC
Tour de France: conditions de circulation dans les Alpes de Haute-Provence entre Digne-les-Bains et Praloup
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Offre d'emploi en alternance n°2
Offre d'emploi en alternance n°28
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Offre d'emploi en alternance n°4
